Reconnaissance de dette 2026 : mention manuscrite, art. 1376 du Code civil, prescription et modèle gratuit

Définition et utilité d'une reconnaissance de dette

La reconnaissance de dette est un acte juridique unilatéral par lequel une personne (le débiteur) reconnaît par écrit devoir une somme d'argent à une autre personne (le créancier) et s'engage à la rembourser selon des modalités convenues. Contrairement à un contrat de prêt classique qui suppose un échange de consentements, la reconnaissance de dette n'engage que celui qui la signe : c'est un aveu du débiteur, opposable à lui-même.

Elle se distingue donc :

• Du contrat de prêt (art. 1892 C. civ.), qui est bilatéral et constate la remise effective d'une somme ;
• De la quittance, qui constate au contraire le paiement déjà effectué ;
• Du billet à ordre (art. L.512-1 et s. C. com.), qui est un titre commercial négociable.

Dans quels cas l'utiliser ?

• Prêt familial ou amical : aide financière entre proches, prêt parents-enfants ;
• Dettes commerciales : facture impayée transformée en dette formelle avec échéancier ;
• Avance sur salaire ou prêt accordé par l'employeur à un salarié ;
• Régularisation de compte courant entre associés (en complément d'une convention de compte courant d'associé) ;
• Soldes de tout compte dans le cadre d'une rupture amiable d'une relation contractuelle.

Cadre juridique : article 1376 du Code civil

Depuis la réforme du droit des obligations entrée en vigueur le 1^er octobre 2016, la reconnaissance unilatérale de dette est régie par l'article 1376 du Code civil (anciennement art. 1326 avant la renumérotation). Son texte est concis mais déterminant :

« L'acte sous signature privée par lequel une seule partie s'engage envers une autre à lui payer une somme d'argent ou à lui livrer un bien fongible ne fait preuve que s'il comporte la signature de celui qui souscrit cet engagement ainsi que la mention, écrite par lui-même, de la somme ou de la quantité en toutes lettres et en chiffres. En cas de différence, l'acte sous signature privée vaut preuve pour la somme écrite en toutes lettres. »

Trois enseignements majeurs :

1. L'acte est sous signature privée — pas besoin de notaire (mais on peut y recourir pour un acte authentique à force exécutoire immédiate) ;
2. La mention manuscrite du montant en lettres et en chiffres par le débiteur lui-même est une condition de preuve ;
3. En cas de discordance entre lettres et chiffres, ce sont les lettres qui priment — d'où l'importance de la rigueur.

La mention manuscrite : la règle d'or

C'est l'erreur la plus fréquente : un document tapé à l'ordinateur, signé, et c'est tout. Erreur fatale : la jurisprudence est constante depuis l'arrêt Cass. 1^re civ., 13 mars 2008, n° 06-17.534 : l'absence ou l'insuffisance de la mention manuscrite prive la reconnaissance de sa force probatoire pleine.

Ce que le débiteur doit écrire à la main

• Le montant en chiffres ;
• Le montant en toutes lettres ;
• L'éventuel taux d'intérêt en lettres et en chiffres (si la dette est productive d'intérêts) ;
• La date manuscrite ;
• La signature.

Exemple de mention manuscrite valide

« Bon pour reconnaissance de dette de la somme de dix mille euros (10 000 €), productive d'un intérêt au taux de trois pour cent (3 %) par an, remboursable au plus tard le 30 juin 2028.
Fait à Paris, le 30 juin 2026.
[Signature manuscrite] »

Le seuil de 1 500 € et la preuve

L'article 1359 du Code civil impose la preuve par écrit pour tout acte juridique portant sur une somme supérieure à 1 500 € (montant fixé par le décret n° 2016-1278 du 29 septembre 2016).

Conséquences pratiques

• Pour les dettes ≤ 1 500 € : la preuve est libre. Témoignages, courriels, SMS, virement avec libellé peuvent suffire ;
• Pour les dettes > 1 500 € : l'écrit est en principe obligatoire. Sans écrit, le créancier doit produire un commencement de preuve par écrit (mais aussi prouver l'impossibilité matérielle ou morale d'obtenir un écrit, art. 1360 C. civ.).

Mentions à inclure absolument

Au-delà de la mention manuscrite, voici les éléments à intégrer dans le corps de la reconnaissance pour qu'elle soit pleinement opérante :

Identification précise des parties

• Débiteur : nom, prénoms, date et lieu de naissance, profession, adresse complète ;
• Créancier : nom, prénoms, date et lieu de naissance, profession, adresse complète.

La date et le lieu de naissance permettent d'identifier le débiteur sans ambiguïté en cas d'homonymie — indispensable pour une éventuelle saisie immobilière ou attribution bancaire.

Description claire de la dette

• Le montant exact (en chiffres ET en lettres) ;
• L'origine de la dette : prêt d'argent, facture impayée, avance, etc. (cause licite obligatoire, art. 1162 C. civ.) ;
• La date de remise des fonds si la dette résulte d'un prêt ;
• Le mode de paiement (virement, espèces — mais attention au plafond de 1 000 € pour les paiements en espèces entre particuliers résidents fiscaux français, art. L.112-6 C. mon. fin.).

Conditions de remboursement

• La date d'échéance (terme unique ou échéances multiples) ;
• L'éventuel échéancier ventilé en mensualités ;
• Les modalités de paiement (virement, sur quel compte, avec quel libellé) ;
• Une clause de déchéance du terme en cas de défaut de paiement d'une échéance (« en cas de non-paiement d'une échéance à son terme, l'intégralité de la somme restant due deviendra immédiatement exigible »).

Intérêts (optionnels)

Si la dette est productive d'intérêts : taux annuel en chiffres et en lettres, périodicité de calcul, base de calcul.

Signature

La signature du débiteur est obligatoire. La signature du créancier n'est pas exigée (l'acte étant unilatéral) mais elle est recommandée comme accusé de réception. La date manuscrite est obligatoire pour donner une date certaine au document.

Intérêts conventionnels et plafond d'usure

Le principe : liberté d'intérêts

L'article 1905 du Code civil autorise les parties à stipuler des intérêts pour un prêt d'argent. À défaut de stipulation expresse, le prêt est présumé gratuit — règle particulièrement importante pour les prêts familiaux où l'on oublie souvent de mentionner le taux.

Pour qu'un intérêt soit valablement dû, trois conditions cumulatives :

1. L'intérêt doit être expressément stipulé par écrit (art. 1907 al. 2 C. civ.) ;
2. Le taux doit être précisé en chiffres et en lettres ;
3. Le taux ne doit pas excéder le seuil d'usure.

Le plafond d'usure

L'article L.314-6 du Code de la consommation définit l'usure : un prêt est usuraire dès lors que son TAEG dépasse de plus du tiers le taux effectif moyen pratiqué par les établissements de crédit au cours du trimestre précédent. La Banque de France publie chaque trimestre les seuils d'usure applicables.

Au 2^e trimestre 2026, les seuils d'usure indicatifs pour les prêts aux particuliers sont :

Source : Banque de France, données indicatives à vérifier sur le site officiel au moment de la rédaction de l'acte.

Sanction d'un taux usuraire

Au pénal : 2 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende (art. L.341-50 C. consom.). Au civil : les sommes versées au-delà du seuil d'usure sont imputées d'office sur le capital de la dette. Pour un prêt entre particuliers, un intérêt « familial » de 0 à 3 % par an est typiquement retenu et sans risque.

Enregistrement fiscal : utile ou pas ?

Enregistrement volontaire à 125 €

L'enregistrement d'une reconnaissance de dette auprès du service des impôts des entreprises (SIE) n'est pas obligatoire. Il est cependant fortement recommandé pour des sommes significatives, car il apporte :

• Une date certaine opposable aux tiers (art. 1377 C. civ.) ;
• Une conservation officielle du document par l'administration ;
• Une opposabilité accrue en cas de procédure collective du débiteur, où la date certaine est cruciale pour le rang des créances.

Coût : 125 € de droit fixe (art. 680 du Code général des impôts), modique au regard de la sécurité apportée.

Déclaration obligatoire à l'administration fiscale pour les prêts ≥ 5 000 €

L'article 49 B du Code général des impôts et l'instruction administrative correspondante imposent au prêteur ou à l'emprunteur (selon les cas) de déclarer à l'administration fiscale tout prêt familial ou entre particuliers d'un montant supérieur à 5 000 €, via le formulaire Cerfa n° 2062, joint à la déclaration de revenus.

Cette obligation poursuit deux objectifs :

1. Empêcher la requalification du prêt en donation déguisée (qui ferait peser des droits de succession non payés) ;
2. Tracer les flux financiers pour la lutte contre le blanchiment.

Prescription : 5 ans, point de départ et interruption

L'action en recouvrement d'une créance se prescrit par 5 ans en droit commun (art. 2224 C. civ. — délai applicable depuis la loi du 17 juin 2008).

Point de départ du délai

Le délai court à compter du jour où le créancier a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant d'agir. En pratique :

• Pour une dette à échéance unique : le délai court à compter de la date d'échéance ;
• Pour une dette à échéances multiples : chaque échéance fait courir son propre délai de 5 ans ;
• Pour une dette sans terme : le délai court à compter d'une mise en demeure de payer (art. 1900 C. civ. pour les prêts).

Causes d'interruption (art. 2240 et s. C. civ.)

Le délai de 5 ans peut être interrompu (recommencé à zéro) par :

• Une reconnaissance par le débiteur du droit du créancier (paiement partiel, courrier, échange écrit acceptant la dette) ;
• Une demande en justice (même en référé, même devant une juridiction incompétente) ;
• Une mesure conservatoire ou un acte d'exécution forcée.

Suspension

Le délai peut être suspendu (arrêté provisoirement, sans repartir à zéro) notamment en cas d'impossibilité d'agir pour cause de force majeure (art. 2234 C. civ.) ou lors d'une médiation conventionnelle (art. 2238 C. civ.).

Que faire en cas d'impayé ?

Disposer d'une reconnaissance de dette en bonne et due forme transforme considérablement la procédure de recouvrement.

Étape 1 : la mise en demeure

Avant toute action judiciaire, envoyez au débiteur une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, rappelant :

• L'existence de la dette et son fondement (la reconnaissance) ;
• Le montant exact dû (principal + intérêts éventuels) ;
• Un délai impératif de paiement (généralement 15 à 30 jours) ;
• L'avertissement qu'à défaut, des poursuites seront engagées.

La mise en demeure fait courir les intérêts au taux légal à compter de sa réception (art. 1344-1 C. civ.).

Étape 2 : l'injonction de payer

C'est la procédure la plus efficace lorsque vous disposez d'une reconnaissance signée et que le débiteur ne conteste pas sérieusement la dette. Articles 1405 et suivants du Code de procédure civile :

• Requête déposée au tribunal judiciaire du domicile du débiteur (gratuit) ou au tribunal de commerce si le débiteur est commerçant (~ 35 €) ;
• Délai d'obtention de l'ordonnance : 4 à 8 semaines ;
• Signification par commissaire de justice (~ 80-130 €) ;
• Délai d'opposition d'un mois pour le débiteur ;
• Sans opposition, ordonnance revêtue de la formule exécutoire = titre exécutoire permettant la saisie bancaire ou sur salaire.

Étape 3 : l'exécution forcée

Avec un titre exécutoire (ordonnance d'injonction ou jugement), le créancier peut faire procéder, via un commissaire de justice, à :

• Une saisie-attribution bancaire : la plus rapide et la plus efficace (gel des comptes du débiteur dans la limite de la somme due) ;
• Une saisie sur rémunération : prélèvement direct sur le salaire dans les limites du barème de l'art. R.3252-2 C. trav. ;
• Une saisie-vente mobilière : pour les biens du domicile (meubles, véhicule) au-delà de l'insaisissable légal.

Étape 4 : la médiation, alternative à privilégier

Pour les dettes entre proches ou de faible montant, la médiation conventionnelle peut préserver la relation et faire émerger un échéancier accepté. Elle suspend la prescription pendant toute sa durée (art. 2238 C. civ.). Coût modéré (50 à 150 € par séance), durée courte (1 à 3 séances en moyenne).

Les 7 erreurs qui annulent ou affaiblissent la reconnaissance

1. Document entièrement tapé à l'ordinateur sans mention manuscrite : perte de la pleine force probatoire ;
2. Mention manuscrite incomplète (montant en chiffres mais pas en lettres, ou inversement) ;
3. Absence du taux d'intérêt en chiffres ET en lettres alors que des intérêts sont stipulés : intérêts non dus, dette présumée gratuite ;
4. Identification imprécise des parties (pas de date de naissance, pas d'adresse) rendant difficile la saisie ultérieure ;
5. Cause inexistante ou illicite : une reconnaissance « pour rendre service » ou couvrant une transaction illicite est annulable (art. 1162 C. civ.) ;
6. Absence de date ou date imprécise : difficulté à calculer la prescription et l'exigibilité ;
7. Non-déclaration au fisc pour les prêts ≥ 5 000 € : amende et risque de requalification en donation.

Modèle de reconnaissance de dette prêt à signer

RECONNAISSANCE DE DETTE
(Article 1376 du Code civil)

Je soussigné(e) :
[Nom et prénoms], né(e) le [date] à [lieu de naissance], de profession [profession], demeurant à [adresse complète],
ci-après dénommé(e) « le Débiteur »,

Reconnais devoir à :
[Nom et prénoms du créancier], né(e) le [date] à [lieu de naissance], de profession [profession], demeurant à [adresse complète],
ci-après dénommé(e) « le Créancier »,

La somme de : [Montant en chiffres] € ([Montant en toutes lettres] euros).

Origine de la dette : Cette somme correspond à [prêt d'argent remis le X par virement / facture impayée n° X du Y / autre cause à préciser].

Conditions de remboursement :
La présente somme sera remboursée [en une seule fois au plus tard le X / selon l'échéancier suivant : X mensualités de X € à compter du X].
Le paiement sera effectué par [virement bancaire sur le compte du Créancier IBAN : … / autre mode].

Intérêts [le cas échéant] :
La présente dette est productive d'intérêts au taux annuel de [X] % ([X pour cent]), calculés sur le capital restant dû.

Déchéance du terme :
En cas de non-paiement d'une seule échéance à sa date, l'intégralité du capital restant dû, augmenté des intérêts courus, deviendra immédiatement exigible sur simple mise en demeure restée infructueuse pendant huit jours.

Juridiction compétente :
Tout litige relatif à la présente reconnaissance sera soumis au tribunal compétent du lieu de domicile du Débiteur.

MENTION MANUSCRITE DU DÉBITEUR :
(à recopier de la main du Débiteur)

« Bon pour reconnaissance de dette de la somme de [montant en chiffres] € ([montant en toutes lettres] euros)[, productive d'un intérêt au taux annuel de [X] % ([X pour cent])][, remboursable au plus tard le [date]]. »

Fait à [lieu], le [date manuscrite].

Signature du Débiteur :

FAQ — Questions fréquentes

Une reconnaissance de dette envoyée par e-mail ou SMS est-elle valable ?

Oui, sous conditions. Depuis la loi du 13 mars 2000, l'écrit électronique a la même force probante que l'écrit papier (art. 1366 C. civ.) — à condition que l'auteur puisse être identifié et que le document soit conservé dans des conditions garantissant son intégrité. En pratique, un simple e-mail manque de signature électronique qualifiée et n'a pas la même valeur qu'un acte sous signature privée avec mention manuscrite. Pour les sommes significatives, préférez le format papier signé physiquement ou une signature électronique qualifiée eIDAS (de niveau « avancé » ou « qualifié »).

Peut-on rédiger une reconnaissance de dette par acte notarié ?

Oui, et c'est même la solution la plus sécurisée pour des montants élevés. L'acte notarié est directement exécutoire : pas besoin d'obtenir un jugement ou une ordonnance d'injonction, le créancier peut faire procéder à la saisie dès le premier impayé. Coût : 1 à 2 % du montant pour les sommes courantes, mais le rapport sécurité/coût est très favorable au-delà de 30 000 € prêtés.

Le débiteur peut-il rembourser par anticipation ?

Oui, sauf clause contraire expresse (art. 1305-2 C. civ.). Le terme est généralement réputé stipulé en faveur du débiteur, qui peut donc s'en prévaloir ou y renoncer. Si la dette porte intérêts, le créancier ne peut pas exiger le paiement des intérêts pour la période non écoulée — sauf clause spécifique d'« indemnité de remboursement anticipé », rare entre particuliers.

Une dette entre concubins ou époux est-elle valable ?

Oui, la reconnaissance de dette entre membres d'une même famille est parfaitement valable et même recommandée — particulièrement entre concubins, pacsés ou époux mariés sous le régime de la séparation de biens. En cas de rupture ou de décès, elle permet de distinguer ce qui relève du patrimoine commun de ce qui constitue une dette personnelle.

Que se passe-t-il en cas de décès du créancier ou du débiteur ?

La dette est transmise activement (créancier décédé) ou passivement (débiteur décédé) à la succession. Les héritiers du créancier décédé peuvent réclamer le remboursement aux héritiers du débiteur, dans la limite de l'actif successoral. En cas de renonciation pure et simple à la succession, les héritiers du débiteur ne sont pas tenus de la dette.

Sources & références

• Code civil — article 1376 (mention manuscrite obligatoire pour l'engagement unilatéral de payer une somme d'argent).
  legifrance.gouv.fr → Art. 1376 C. civ.
• Code civil — article 1359 (exigence de la preuve par écrit au-delà de 1 500 €).
  legifrance.gouv.fr → Art. 1359 C. civ.
• Code civil — article 2224 (prescription quinquennale des actions personnelles ou mobilières).
  legifrance.gouv.fr → Art. 2224 C. civ.
• Code civil — articles 1905 à 1908 (intérêts conventionnels du prêt d'argent).
  legifrance.gouv.fr → Intérêts conventionnels
• Code général des impôts — article 49 B (déclaration obligatoire des prêts entre particuliers de plus de 5 000 €).
  legifrance.gouv.fr → Art. 49 B CGI
• Code de la consommation — article L.314-6 (définition et plafond du taux d'usure).
  legifrance.gouv.fr → Art. L.314-6 C. consom.
• Service-Public.fr — Reconnaissance de dette, fiche officielle à jour 2026 : règles, modèle administratif, démarches.
  service-public.fr → Reconnaissance de dette
• Banque de France — Taux d'usure, publication trimestrielle officielle des seuils d'usure par catégorie de prêt.
  banque-france.fr → Taux d'usure
• Cerfa n° 2062 — Déclaration de contrat de prêt à transmettre à l'administration fiscale.
  impots.gouv.fr → Cerfa 2062